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Résultats de la chaire et conférence finale

Séminaires Disputatio

La Chaire NEF LAW INTEGRATION a permis l’organisation de trois séminaires, sous la forme de demi-journées permettant l’interaction des académiques, des étudiants et des acteurs de la frontière en France et dans le monde. Chaque séminaire intitulé Disputatio permet l’exploration d’un des trois narratifs de la chaire. La chaire NEF HIST INTEGRATION, conçue en miroir, permettait d’explorer la thématique des narratifs européens de la frontière du point de vue de l’histoire, dans un autre demi-journée.
Les évènements ont été organisés au Château de Pourtalès à Strasbourg.

Séminaire Disputation 1/3 : La confrontation des modèles de frontières (Castle Talks on Narratives on Borders in Europe (unistra.fr)

Le premier séminaire s’est tenu le 29 novembre 2022. Les travaux de la Chaire ont été présentés le premier jour, qui a été consacré notamment à l’étude de politiques à la frontière, à l’étude des enjeux migratoires, à la présentation de l’accord Union européenne-Turquie et à la coopération transfrontalière et à la politique de santé durant la crise de la COVID-19.


Panel des participants à la table ronde, parmi eux des spécialistes de la coopération transfrontalière et des enseignants chercheurs.

Présentation des travaux des étudiantes et des étudiants sur les thèmes de :

  • Confrontation des modèles de frontières
  • Comment les attaques terroristes de 2015-2016 ont effrayé l’opinion publique sur la migration
  • Le trafic humain et l’immigration
  • L’instrumentalisation des migrants
  • Y a-t-il une différence de traitement en faveur des réfugiés ukrainien en France et en Europe ?
  • Le rétablissement des frontières de l’Union européenne

Présentation des étudiants de master 2 Droit des produits de santé en Europe de la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg.
Ci-après le lien pour accéder à leurs présentations powerpoint :

Séminaire Disputation 2/3 : Cross-broder Health Cooperation Disputatios des Castle Talks – Actions Jean Monnet Strasbourg (unistra.fr)


Les travaux de la Chaire portaient, lors du séminaire disputatio du 1er mars 2023, sur le thème « European Narratives on Borders in Law Cross-border health cooperation » (Coopération transfrontalière en matière de santé). A cette occasion, enseignants chercheurs, professeurs et spécialistes ont débattu lors d’une table ronde avec les étudiants du Master Droit des produits de santé en Europe.

La professeure Fabienne LELOUP a présenté une keynote et a participé ensuite à une table-ronde avec la professeure Martine Camiade, le professeure Jean-Yves Pabst, et Anne Dussap, porteuse du projet TRISAN.
Frédérique Berrod discutant avec les étudiants ayant présenté le sujet des frontières en temps de crise.

Séminaire Disputation 3/3 : Borderlands as zones of Common Law Castle talks : Resilience in times of crisis – Borderlands as zones of common laws ? – Actions Jean Monnet Strasbourg (unistra.fr)

Le troisième séminaire disputatio qui s’est déroulé le 13 novembre 2023 fut l’occasion d’aborder le sujet des frontières en tant que zones de droit commun. Intervenants de tous bords et étudiants de différents pays ont pu échanger et donner leur vision de ce qu’est la frontière sur le sujet des frontières en temps de crise et la notion de résilience face à cette crise.
Après une keynote du professeur Emmanuel Brunet-Jailly abordant l’idée d’une droit commun à la frontière, une table-ronde réunit une présentation de la région de Cascadie entre les Etat-Unis et le Canada rassemblant de nombreux modèles de gouvernance (Laurie Trautmann), une discussion sur la notion de région transfrontalière, des outils de gestion de cette zone (Michael Frey) et les dimensions économiques et fonctionnelles de la zone frontalière.

Table-ronde des enseignants chercheurs et spécialistes présents pour discuter des frontières. Frédérique Berrod a apporté une rétrospective des deux dernières années avec la guerre en Ukraine et le conflit qui se tient à Gaza ainsi que la nécessité pour nos dirigeants de travailler ensemble à la sécurité de nos frontières extérieures.

Workshop de recherche appliquée
Workshop « Coopération transfrontalière dans la production et la fourniture d’énergie décarbonée » (unistra.fr)

Le 7 juin 2024 s’est tenu à Sciences Po Strasbourg le Workshop « coopération transfrontalière dans la production et la fourniture d’énergie décarbonée », organisé par les professeurs Frédérique Berrod et Michael Frey. La première partie du séminaire a été consacrée à des discussions autour des retours d’expériences et des besoins concrets des projets en coopération sur les énergies décarbonées. La seconde partie de la journée a permis de réfléchir et de formuler des pistes d’amélioration des droits qui encadrent la coopération et le développement des énergies bas carbone.

Retrouvez ici le programme de la journée :

La première partie du séminaire a été consacrée à des discussions autour des retours d’expériences et des besoins concrets des projets en coopération sur les énergies décarbonées. La seconde partie de la journée a permis de réfléchir et de formuler des pistes d’amélioration des droits qui encadrent la coopération et le développement des énergies bas carbone.

Présentation de Sabine Schimetschek, directrice générale de Calorie Kehl-Strasbourg

Cette première intervention a été l’occasion d’aborder les difficultés pratiques rencontrées lors de la création du réseau de chaleur transfrontalier entre Kehl et Strasbourg. Ont notamment été abordés des inconvénients concernant la forme juridique de la société, les financements, les autorisations administratives, les risques contentieux mais aussi la difficulté à trouver des acteurs compétents tant techniquement que linguistiquement.

Présentation d’Areti Kostaraki, Senior EU Affairs Manager auprès de la société ENGIE

Après avoir présenté la nécessité de la coopération transfrontalière dans le développement du marché de l’hydrogène, A. Kostaraki a présenté les dispositifs de soutien mis en place par l’UE pour faciliter la communication entre les acteurs, le financement des projets transfrontaliers ou encore pour alléger les procédures législatives et règlementaires.

Présentation de Céline Bieber, stagiaire dans le cadre du projet CO2 Inno C.

Bieber est intervenue pour présenter le projet « CO2 Inno », projet Interreg de recherches, qui s’inscrit dans la volonté et les objectifs du Traité d’Aix la Chapelle de développer des projets communs sur le climat et l’énergie à la frontière entre Kehl et Strasbourg. Le projet vise à faire du Rhin supérieur une région climatiquement neutre. Retrouvez ci-dessous la présentation visuelle.

Présentation de Louis De Fontenelle, maître de conférences en droit public HDR à l’université de Pau et Titulaire de la Chaire partenariale ES2 UPPA « MOVE »

L. De Fontenelle a présenté le cas de la frontière franco-espagnole, évoquant les difficultés liées aux considérations économiques, aux problématiques d’acceptabilité et d’appropriation sociale. Ces dernières remettent en cause la coopération transfrontalière et mènent à réfléchir à l’impact des modèles centralisés et décentralisés de collaboration.

Présentation de Michael Frey, hauptamtlicher Professor an der Hochschule für öffentliche Verwaltung Kehl

Cette dernière présentation fut l’occasion d’envisager des outils « cross border friendly » pouvant contourner les difficultés liées à des intérêts et stratégies politiques divergents d’une part et d’autre de la frontière franco-allemande. L’exemple de clauses d’ouverture pour réaliser des projets selon un seul ordre juridique a été présenté. Le développement de la coopération transfrontalière pour la production et la fourniture d’énergie décarbonée semble nécessiter une harmonisation

Conférence finale

Compte-rendu de l’événement organisé par la Chaire Jean Monnet de droit au Château de Pourtalès (18-20 novembre)

Les 18, 19 novembre 2024 la Chaire Jean Monnet de Droit a eu l’honneur d’organiser un événement de grande envergure au Château de Pourtalès, réunissant experts, chercheurs et étudiants autour de questions clés sur la résilience et la coopération transfrontalière en Europe. Cet événement a permis de mettre en lumière des enjeux contemporains, notamment l’implication des citoyens dans les processus transfrontaliers et l’évolution des frontières européennes.

De gauche à droite : Birte Wassenberg responsable de la chaire d’histoire et Frédérique Berrod responsable de la chaire de droit

L’événement a commencé le 18 novembre avec une session d’introduction animée par Birte Wassenberg (Sciences Po Strasbourg), suivie par un exposé principal de Katja Sarmiento-Milwaldt, qui a posé les bases de la réflexion sur la participation des citoyens dans la gestion des questions transfrontalières. Son intervention a été suivie d’une première série de présentations d’étudiants.

Présentations des étudiants – Partie 1

Les étudiants ont partagé leurs recherches dans le cadre de groupes de travail, modérés par Martin Guillermo de l’AEBR et commentées par Andreas Ludwig (Université d’Eichstätt). Cinq groupes ont présenté leurs travaux : deux en lien avec le CEPA, deux de Sciences Po Strasbourg, et un de la Faculté de Droit de Strasbourg. Les thématiques abordées ont porté sur la coopération transfrontalière, l’intégration européenne et l’impact de la citoyenneté européenne dans les régions frontalières.

La journée s’est clôturée par une conférence finale des Chaires Jean Monnet.

Table ronde : “Territorial Euroscepticism in Border Regions”

La conférence finale a été marquée par une table ronde sur le thème de l’Euroscepticisme territorial dans les régions frontalières. Animée par Birte Wassenberg et Joachim Beck (Hochschule Kehl), cette table ronde a réuni plusieurs experts, dont Peter Balogh (Université Eötvos Lorand de Budapest), Katja Sarmiento-Milwaldt (Brunel University), Lucasz Moll et Elzbieta Opilowska (Université de Wrocław), ainsi que Tomas Nilson (Université de Halmstadt), Pierrick Bruyas (Université de Strasbourg), et Hynek Böhm (Université de Liberec). Les discussions ont permis d’explorer les différentes formes d’Euroscepticisme dans les régions frontalières de l’UE, notamment face à l’élargissement et aux politiques d’intégration.

L’événement s’est terminé par un apéritif et un dîner, favorisant les échanges informels entre les participants.

19 novembre : Jean Monnet Chairs

Le 19 novembre, la journée a débuté par un discours inaugural de Noriko Suzuki, professeure à l’Université de Waseda à Tokyo, qui a présenté une réflexion sur les dynamiques transfrontalières en Asie et leur comparaison avec les défis européens.

Présentations des étudiants – Partie 2

Les présentations des étudiants ont continué le matin, avec une deuxième série de sessions animées par Martin Guillermo et commentées par Andreas Ludwig. Cinq groupes supplémentaires ont présenté leurs travaux, cette fois encore en lien avec le CEPA, Sciences Po Strasbourg et la Faculté de Droit de Strasbourg. Les travaux ont abordé des sujets tels que la coopération régionale, les relations entre les États membres de l’UE et la gestion des crises transfrontalières.

World Café

L’après-midi a été consacré à un World Café, où les participants ont pu échanger dans une atmosphère interactive sur plusieurs sujets clés. Modéré par Anne Thevenet (Euro-Institute) et Pierrick Bruyas, le café a été structuré autour de cinq tables thématiques, animées par des secrétaires désignés : Peter Balogh (Université Eötvos Lorand), Tomas Nilson (Université de Halmstadt), Lucasz Moll (Université de Wrocław), Hynek Böhm (Université de Liberec). Les discussions ont porté sur des questions telles que les défis de l’intégration européenne, les migrations transfrontalières, et les politiques économiques communes.

Conclusion

L’événement au Château de Pourtalès a été un succès notable, favorisant des échanges intellectuels et pratiques autour des défis transfrontaliers en Europe. Les discussions ont permis de mieux comprendre les enjeux contemporains de l’intégration européenne, de la participation citoyenne et de la coopération régionale, tout en mettant en lumière des perspectives venant de plusieurs pays et institutions. Ces journées ont renforcé les liens entre les différents acteurs académiques et professionnels travaillant sur les questions de gouvernance et de résilience transfrontalière en Europe.

Prochains événements